Chronologie des médias : le film « Kaizen » l’a-t-il respectée ?
La chronologie des médias en France est un ensemble de règles qui régissent l’ordre et les délais de diffusion des films après leur sortie en salle. Elle a pour objectif de protéger les différents acteurs du secteur, notamment les salles de cinéma, la télévision payante, la télévision gratuite et les plateformes de streaming, tout en garantissant une exploitation optimale des œuvres.
L’ordre de diffusion est le suivant : la sortie en salles de cinéma est la première étape de l’exploitation d’un film. Le film est projeté dans les salles pendant une période exclusive avant de pouvoir être distribué par d’autres canaux. Puis, vient l’étape du streaming à l’achat ou en VOD (vidéo à la demande) : Les films peuvent être disponibles à l’achat ou à la location en VOD, généralement 4 mois après la sortie en salles. Toutefois, ce délai peut être réduit à 3 mois si le film a fait moins de 100 000 entrées en salle. Après c’est le tour des plateformes de streaming par abonnement (comme Netflix, Amazon Prime, Disney+). Les films peuvent être diffusés sur Netflix 15 à 17 mois après leur sortie en salles, à condition que ces plateformes aient signé un accord avec les autorités françaises. Ces plateformes doivent également contribuer au financement du cinéma français pour bénéficier de ce délai. Pour certaines plateformes comme Canal+, qui participent au financement du cinéma, ce délai est réduit à 6 mois. Ce n’est qu’après qu’un passage sur la télévision gratuite peut être possible. Ainsi les chaînes de télévision en clair (comme TF1 ou France Télévisions) peuvent diffuser les films 22 mois après la sortie en salles. Après 30 ou 36 mois, selon les accords, les films peuvent être librement rediffusés sur diverses autres plateformes ou chaînes.
Le cas « Kaizen »
Tout youtuber qu’il est, le jeune Inoxtag, a visiblement ignoré cet ordre. Certes son docu-film est passé en salles mais un seul soir avant d’être diffusé en accès non payant sur YouTube. Pour échapper à cette règle, plus de 500 séances en salles auraient dû être organisées en deux jours. C’est le seuil limite fixé par l’article R. 211-45 du Code du cinéma en France, qui décrit les conditions à respecter pour avoir un visa pour séances exceptionnelles.
Résultat, Inès Benazzouz une risque une amende de 45 000 euros… A moins que le Code du cinéma français lui inflige une sanction administrative encore plus lourde, comme par exemple 3 % du chiffre d’affaires hors taxes réalisé au cours du dernier exercice clos calculé sur une période de douze mois. Et là, cela ferait plus mal !
Mais les amendes ont-elles encore un sens dans le monde de l’influence qui calcule sa force en terme de vues. Et là, on est déjà à plus de 20 millions d’internautes ayant vu « Kaizen ».
On le comprend, les règles du monde analogiques n’ont aucun sens pour le numérique. Quelque soit la sanction, Inoxtag trouvera immédiatement du financement pour son prochain film, les marques se presseront et tout amende rendra encore plus difficile à comprendre la chronologie des médias française.
Comment cela se passe-t-il ailleurs ?
Si la France se distingue par la rigidité et la complexité de son système, notamment pour protéger le cinéma et l’industrie audiovisuelle nationale. Aux Etats-Unis, on peut parler de pratiques commerciales. Ainsi les films sont projetés en salles pendant 45 à 90 jours avant de pouvoir être disponibles sur des services de vidéo à la demande (VOD), à l’achat numérique ou sur les plateformes de streaming. Mais depuis la pandémie de COVID-19, ces délais ont été raccourcis pour certaines grandes plateformes.
En Allemagne, il y a une chronologie similaire à celle de la France, mais les délais sont plus flexibles. Ainsi, les films doivent attendre 4 à 6 mois après leur sortie en salles avant d’être disponibles en VOD. Les plateformes de streaming comme Netflix ou Amazon Prime peuvent proposer les films 6 à 12 mois après la sortie en salles, en fonction des accords avec les distributeurs. Pour les chaînes de télévision gratuites, les films sont souvent diffusés environ 18 à 24 mois après leur sortie en salles.
En Espagne : Après la sortie en salles, les films doivent attendre environ 4 mois pour être disponibles en VOD. Les plateformes de streaming peuvent proposer les films environ 8 à 12 mois après leur sortie en salles.
En Italie : Les films doivent attendre environ 105 jours après leur sortie en salles avant d’être disponibles en VOD ou sur les plateformes de streaming, bien que ces règles aient été récemment assouplies pour répondre à la montée du streaming.
Au Royaume-Uni : Les films peuvent être disponibles en VOD environ 16 semaines après leur sortie en salles. Il n’y a pas de réglementation formelle sur la chronologie des médias comme en France, mais les accords entre distributeurs et plateformes de streaming dictent la plupart des pratiques.
Au Canada : Les pratiques sont généralement dictées par le marché, et les délais entre la sortie en salles et la disponibilité en streaming varient entre 90 jours et 4 à 6 mois.
En Suisse, la sortie en salles est la première fenêtre d’exploitation d’un film en Suisse. Il n’y a pas de réglementation imposée par l’État sur la durée d’exploitation en salles, mais cette fenêtre varie souvent entre 2 à 4 mois, en fonction du succès du film et des accords entre distributeurs et exploitants de salles. Après la sortie en salles, les films sont généralement disponibles en VOD (location ou achat numérique) environ 3 à 4 mois après leur première diffusion au cinéma. Les plateformes de streaming par abonnement comme Netflix ou Disney+ peuvent proposer des films après cette fenêtre, souvent entre 6 et 12 mois après la sortie en salles.
Les chaînes de télévision payantes peuvent avoir accès aux films 6 à 12 mois après leur sortie en salles, selon les contrats avec les distributeurs. Quant aux chaînes de télévision gratuites, comme la RTS (Radio Télévision Suisse), elles obtiennent souvent les droits de diffusion plus tardivement, généralement entre 18 et 24 mois après la sortie en salles.
