#CHRONIQUE – Pourquoi cet air si Grincheux ?

Chronique rédigée par Anca Draganescu-Pinawin, Senior IP Counsel CIPP/, CIPM

Les fêtes arrivent et c’est reparti pour une saison riche en séances photos sur le thème des fêtes, mettant en scène les usual suspects : le Père Noël évidemment, les lutins fabricants de jouets et le vilain préféré de tous, le Grinch. Toutefois, les photographes qui proposent à leurs clients des séances photo sur le thème du Grinch doivent faire très attention à ne pas porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle du personnage. Car si le Grinch se rend compte à la fin de l’histoire que Noël n’est pas qu’une question d’argent ou d’affaires, il n’en demeure pas moins qu’il est issu de l’imagination et du talent d’un créateur qui doit pouvoir récolter les fruits de son travail. Dr Seuss Enterprises – détenteurs des droits – sont conscients que leurs droits de propriété intellectuelle visent avant tout à protéger et à rentabiliser la création du personnage.

Un post effectué la semaine dernière est devenu viral au sein de la communauté des photographes sur Facebook, rappelant aux professionnels que vendre des séances photos sur le thème du Grinch pourrait bien leur apporter un paquet d’ennuis pour Noël. Le « friendly reminder », qui s’adresse principalement aux nouveaux venus dans la photographie professionnelle, mentionne que  » Dr. Seuss Int. literally hires out a team this time of year to reverse image search and sue photogs for profit « . Pour aider les photographes à répondre à la demande populaire de séances sur le thème du Grinch tout en réduisant le risque de trouver une lettre de mise-en-demeure dans leurs bas de Noël, un autre article offre des conseils qui vont au-delà du Grinch et s’appliquent également au cas plus général de la publicité ou de l’offre de séances photos impliquant des personnages (tels que les princesses de Disney) qui peuvent être protégés par des droits d’auteur ou des marques enregistrées. La leçon à tirer est la suivante : ne vous mettez pas en situation de violation des droits de propriété intellectuelle d’autrui.

Ceci dit, il peut également y avoir une morale positive. L’histoire édifiante des photographes qui risquent d’avoir des ennuis à cause du Grinch devrait nous rappeler que prendre le temps d’élaborer une solide stratégie de propriété intellectuelle regroupant les marques, les droits d’auteur, les dessins et modèles et ainsi de suite, peut contribuer à optimiser la rentabilité de vos créations. Vous n’avez peut-être pas créé le Grinch (ou ne lui avez pas construit des douves infranchissables de droits de propriété intellectuelle), mais la protection de vos créations par des droits de propriété intellectuelle pourrait bien vous servir de socle à la création d’une richesse digne de l’Oncle Picsou. C’est possible : jetez un œil à Grumpy Cat.

Et qui laisserait passer l’occasion de voir ce vœu de Noël réalisé ?